Données carbone du produit : FAQ

• Qu’est-ce que l’empreinte carbone du produit (PCF) ?

• Qu’est-ce que le MACF ?

• Que sont les gaz à effet de serre (GES) ?
• Qu’est-ce que l’analyse du cycle de vie (ACV) ?
• Quelle est la différence entre les normes relatives à l’empreinte carbone de l’entreprise et celles relatives à l’empreinte carbone du produit ?
• Quel est le lien entre l’empreinte carbone de l’entreprise et celle du produit ?
• En quoi consistent les méthodes PEF et PEFCR ?
• En quoi consistent les EPD et les PCR ?
• Quelles bases de données peuvent servir à calculer la PCF ?
• Quelles sont les méthodes de calcul existantes des émissions du Scope 3 ?

Qu’est-ce que l’empreinte carbone du produit (PCF) ?

L’empreinte carbone du produit (PCF) est une méthodologie qui calcule les émissions de gaz à effet de serre des produits et services le long de leur chaîne de valeur : de l’acquisition des matériaux à la fin de vie, en passant par la pré-transformation, la production, la distribution, l’entreposage et l’utilisation.

Qu’est-ce que le MACF ?

Le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) est l’outil dont dispose l’Union européenne (UE) pour fixer un prix pour le carbone émis lors de la production de biens à forte intensité de carbone qui entrent sur le territoire de l’UE et pour encourager une production industrielle plus propre dans les pays non membres de l’UE. 

Les importateurs de l’UE déclareront les émissions intrinsèques de leurs importations et restitueront le nombre correspondant de certificats chaque année. Pour ce faire, les importateurs de l’UE devront collecter certaines données sur les émissions de carbone auprès de partenaires commerciaux de pays tiers. EcoVadis prend en charge l’échange de données MACF et tous les clients qui disposent du Carbon Action Manager peuvent demander directement des données MACF à leurs partenaires commerciaux sur notre plateforme. 

Le MACF, avec obligation financière, s’appliquera sous sa forme définitive à partir de 2026, tandis que la période transitoire durera de 2023 à 2025 en imposant des obligations de reporting aux exportateurs et importateurs de l’UE.

Vous trouverez de plus amples informations sur la façon de demander des données MACF dans la section « Demander des données carbone du produit à mes partenaires commerciaux ».

Pour en savoir plus sur le MACF, veuillez consulter le site officiel de l’UE : https://taxation-customs.ec.europa.eu/carbon-border-adjustment-mechanism_fr

Si vous souhaitez vous informer sur le MACF, rendez-vous dans l’EcoVadis Academy pour suivre le parcours Fonctionnalités « Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières » d’EcoVadis.

Que sont les gaz à effet de serre (GES) ?

Un gaz à effet de serre est un gaz qui a la propriété d’absorber le rayonnement infrarouge (énergie thermique nette) émis par la surface de la Terre et de le renvoyer vers la surface de la Terre, contribuant ainsi à l’effet de serre. Le dioxyde de carbone, le méthane et la vapeur d’eau sont les principaux gaz à effet de serre.

Qu’est-ce que l’analyse du cycle de vie (ACV) ?

L’analyse du cycle de vie (ACV) est l’analyse systématique des impacts environnementaux potentiels des produits, des processus ou des services pendant tout leur cycle de vie. Si la PCF ne rend compte que des gaz à effet de serre (GES), l’ACV étudie d’autres catégories d’impact comme l’épuisement des ressources fossiles ou la pénurie d’eau. 

Quelle est la différence entre les normes relatives à l’empreinte carbone de l’entreprise et celles relatives à l’empreinte carbone du produit ?

La norme Corporate Standard permet à une entreprise d’évaluer et d’identifier les principaux impacts et opportunités de réduction des GES sur l’ensemble de sa chaîne de valeur, tandis que la norme Product Standard s’intéresse à certains produits présentant le plus haut potentiel de réduction. 

Quel est le lien entre l’empreinte carbone de l’entreprise et celle du produit ?

Même si chaque norme peut être mise en œuvre de façon indépendante, ces deux normes peuvent aussi être complémentaires :

1. Appliquez la norme Corporate Standard (Scope 3) pour identifier les produits générant le plus d’émissions, puis utilisez la norme Product Standard pour identifier des possibilités d’atténuation dans les cycles de vie des produits sélectionnés.
2. Utilisez les données sur les GES au niveau du produit en vous basant sur la norme Product Standard en tant que source de données pour calculer les émissions du Scope 3 associées aux types de produits sélectionnés.

La somme des émissions du cycle de vie de chaque produit et les catégories supplémentaires du Scope 3 (par exemple, les déplacements entre le lieu de travail et le domicile des employés, les déplacements professionnels et les investissements) devraient fournir une estimation des émissions de GES totales de l’entreprise (c’est-à-dire, Scope 1 + Scope 2 + Scope 3). 

En quoi consistent les méthodes PEF et PEFCR ?

Empreinte environnementale des produits (PEF) : La Commission européenne a conçu la méthode PEF (Product Environmental Footprint) pour aider les entreprises à corroborer leurs allégations sur les impacts de leurs produits, à réduire les coûts d’évaluation et à améliorer les comparaisons de leurs produits. Elle repose sur l’analyse du cycle de vie (ACV).

Règles de définition des catégories de produits de l’empreinte environnementale de produit (PEFCR) : La Commission européenne a également formulé des instructions pour établir une méthodologie PEFCR. Il s’agit d’un ensemble de règles expliquant comment calculer l’empreinte environnementale d’un groupe spécifique de produits (généralement propres à un secteur d’activité). Les règles qui en découlent sont applicables dans l’ensemble du marché européen.

En quoi consistent les EPD et les PCR ?

Déclarations environnementales de produit (EPD) : Les déclarations environnementales de produits (Environnemental déclarations ou EPD) fournissent des informations environnementales chiffrées vérifiées de manière indépendante sur le cycle de vie des biens et des services. Les EPD s’appuient sur une méthodologie reposant sur l’analyse du cycle de vie (ACV), formalisée par la norme ISO 14040-44 et développée selon un ensemble de règles pré définies de catégories de produits (PCR).

Règles de définition des catégories de produits (PCR) : Un ensemble de règles, d’exigences et de consignes pour formuler des déclarations environnementales des produits (EPD) pour une ou plusieurs catégories de produits.

Quelles bases de données peuvent servir à calculer la PCF ?

Les facteurs d’émissions nécessaires aux calculs de la PCF sont disponibles dans plusieurs bases de données.

• La base de données la plus utilisée est Ecoinvent, un grand dépôt qui couvre un large éventail de secteurs d’activité aux niveaux internationaux et régionaux. 
• Parmi les autres bases de données spécifiques à un secteur, on peut citer : Agri-footprint, Plastics Europe, Defra, EPD (Définition des EPD). 
• Cliquez ici pour accéder à d’autres bases de données recommandées par le GHG Protocol. 

Quelles sont les méthodes de calcul existantes des émissions du Scope 3 ?

Le GHG Protocol a défini trois méthodes pouvant servir à calculer les émissions du Scope 3. Elles sont classées en fonction de leur précision et de leur besoin en ressources (temps et efforts) :

• Méthode basée sur les dépenses : Les émissions du Scope 3 sont calculées en multipliant les dépenses par un facteur d’intensité du chiffre d’affaires représentant les émissions des Scopes 1 et 2 par dollar de chiffre d’affaires pour une activité ou un secteur. Cette méthode est peu précise et nécessite peu de ressources.
• Méthode des données moyennes : Cette méthode associe des indicateurs physiques (données d’activité primaire sur le poids des matériaux, la consommation de carburant ou les distances parcourues) à des données secondaires provenant de bases de données d’inventaire du cycle de vie. 
• Méthode reposant sur les données primaires spécifiques à un fournisseur : Cette méthode associe les données d’activité primaire de l’entreprise aux données primaires des fournisseurs. C’est la méthode la plus précise, mais aussi celle nécessitant le plus de ressources. 

Graphique. Méthodes de calcul existantes des émissions du Scope 3.

Source : GHG Protocol